Se disputer avec un voisin, échanger des messages agressifs avec un ex-partenaire, répondre sur le même ton à quelqu'un qui vous importune de manière répétée : autant de situations que beaucoup connaissent et qui, souvent, aboutissent à des plaintes croisées pour harcèlement. Mais que se passe-t-il, sur le plan pénal, lorsque les deux parties adoptent le même comportement ? La Cour de Cassation italienne, par son arrêt n° 14016/2026, a réaffirmé un principe d'une grande portée pratique : lorsque les comportements constitutifs de harcèlement sont réciproques ou de nature rétorsive, l'infraction visée à l'art. 660 du Code pénal italien ne peut être constituée.
Ce que prévoit l'art. 660 du Code pénal italien
L'article 660 c.p. punit quiconque, dans un lieu public ou ouvert au public, ou par voie téléphonique, par pétulance ou pour tout autre motif blâmable, cause une gêne ou un trouble à une personne. Il s'agit d'une disposition en apparence simple, mais qui recèle une complexité interprétative considérable. Le cœur de l'infraction ne réside pas uniquement dans le comportement lui-même — le message insistant, l'appel téléphonique répété, le guet-apens — mais dans le motif qui l'anime : la pétulance, entendue comme une insistance inopportune et arrogante, ou bien un autre motif que la loi qualifie de « blâmable », c'est-à-dire moralement répréhensible.
C'est précisément sur cet élément que se concentre la décision de la Haute Cour : si le comportement procède d'une réaction à une provocation d'autrui, cette connotation de répréhensibilité disparaît.
Le principe de réciprocité : pourquoi tout change
La logique suivie par la Cour de Cassation est, à bien y réfléchir, conforme au bon sens avant même d'être conforme au droit. Imaginons deux copropriétaires qui s'insultent mutuellement chaque jour : celui qui répond aux insultes de l'autre n'agit pas par pure pétulance, mais par réaction. Son comportement, aussi déplaisant soit-il, ne procède pas d'une impulsion autonome et injustifiée ; il est le reflet d'une conflictualité partagée.
Selon la Cour, dans ces cas, fait défaut l'élément objectif de l'infraction, à savoir cette typicité que le législateur a entendu réprimer. En d'autres termes : pas d'infraction sans typicité, et la typicité de l'art. 660 c.p. présuppose que le harcèlement soit unilatéral, gratuit et non provoqué. Lorsque, en revanche, les deux parties alimentent le conflit, les faits ne relèvent pas de l'infraction pénale prévue par la disposition.
Cela ne signifie pas que ces comportements soient licites ou acceptables sur le plan éthique ou civil. Cela signifie, plus précisément, que l'instrument pénal n'est pas l'outil approprié pour gérer de telles situations de conflit réciproque.
Conséquences pratiques : ce qui change pour les personnes impliquées dans un litige
Cette orientation jurisprudentielle a des répercussions très concrètes pour toute personne impliquée dans un litige prolongé — avec un voisin, un membre de sa famille, un ex-conjoint ou un collègue. Voici les points essentiels à retenir :
- Déposer une plainte pour harcèlement dans un contexte de conflit réciproque peut s'avérer inefficace sur le plan pénal, dès lors que la partie adverse est en mesure de démontrer le caractère rétorsif de son comportement.
- La réciprocité des comportements constitue un élément déterminant que le juge est tenu d'apprécier in concreto, en examinant l'ensemble de la dynamique conflictuelle entre les parties.
- Les voies civiles et administratives — telles que la médiation de voisinage, l'injonction civile ou le recours au règlement de copropriété — peuvent se révéler plus adaptées pour mettre fin à ce type de différends.
- Conserver des preuves de la provocation initiale et de la nature réactionnelle de sa propre conduite demeure fondamental pour quiconque souhaite faire valoir le principe de réciprocité devant les juridictions.
